Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les bouchons divinums
M. david bernard

Numéro de dépôt :
4228404
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2025
Les bouchons divinums de david bernard

Présentation de la marque Les bouchons divinums

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2015 par monsieur david bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les bouchons divinums » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est monsieur david bernard domicilié(e) 3 allée saint exupery - 31700 - mondonville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. david bernard domicilié(e) 3 allée saint exupery - 31700 - mondonville - France.

La marque Les bouchons divinums a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les bouchons divinums arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.


M. david bernard - 3 allée saint exupery - 31700 - mondonville - France


M. david bernard - 3 allée saint exupery - 31700 - mondonville - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.